candidature ITMR (pdf - 17 MB)

dossier de candidature du Pays Gapençais au programme Innovation Touristique en Milieu Rural - Au Pays des Petits Princes (version de travail)

 Charte de développement durable du Pays Gapençais (pdf - 2 MB)

Le document fondateur du Pays Gapençais

 Dossier de candidature LEADER Haute Qualité Rurale (pdf - 6 MB)

Dossier de candidature LEADER Haute Qualité Rurale du Pays Gapençais

 Analyse INSEE du Pays Gapençais 2011 (pdf - 2 MB)

Le regard statistique de l'INSEE, en 2011, sur le Pays Gapençais.

 Logo Pays Gapençais (jpg - 24 KB)

Version réduite

 Logo Pays Gapençais (jpg - 965 KB)

Version 300 DPI - JPG

 logo FEDER (jpg - 235 KB)

 Pays gapençais : 5 ans de projets de territoire (pdf - 1 MB)

Livret de présentation du fonctionnement et des activités du Pays gapençais, bilan 2006-2010

 Kit publicité (pdf - 1 MB)

Kit publicité fonds européens (livret 16 pages)

 Kit publicité 2 (pdf - 395 KB)

Kit publicité fonds européens (plaquette 4 pages)

 logo LEADER (jpg - 10 KB)

 logo FEADER (png - 59 KB)

 logo communautaire (jpg - 19 KB)

Logo communautaire avec FEADER

 Autocollants Leader (jpg - 370 KB)

 Plaque Leader (pdf - 488 KB)

 Synthese Diagnostic Schema de services (pdf - 577 KB)

Synthèse du diagnostic participatif pour le schéma de services publics et au public du Pays gapençais

 Synthese_plan_d_action_schema_de_services (pdf - 200 KB)

Synthèse du plan d'action du schéma de services publics et au public du Pays gapençais

 Schéma de développement du schéma de services Pays gapençais (pdf - 285 KB)

Schéma de développement du schéma de services publics et au public du Pays gapençais "Equilibre et accessibilité"

 Etude INSEE 2011 Acces aux équipements et services dans le Pays gapençais (pdf - 380 KB)

Statistiques sur le niveau d'équipements disponibles sur le Pays et par commune, accessibilité des communes aux équipements et services des gammes intermédiaires et supérieures

 Programme Appel de la Forêt 2011 (jpg - 1 MB)

 Synthèse de la conférence sur la RCT - 13 Avril 2011 (pdf - 3 MB)

Synthèse de la conférence sur la Réforme des collectivités territoriales

 MAPA action 4 reportage photos (pdf - 379 KB)

Dans le cadre du programme Innovation Touristique en Milieu Rural "Au Pays des Petits Princes" du Pays Gapençais, l'office de tourisme de Gap lance 4 marchés à procédure adaptée sur l'action 4 "Signalétique Additionnelle Innovante" qu'il porte pour l'ensemble du Pays Gapençais.

 MAPA action 4 fonds de cartes (pdf - 437 KB)

Dans le cadre du programme Innovation Touristique en Milieu Rural "Au Pays des Petits Princes" du Pays Gapençais, l'office de tourisme de Gap lance 4 marchés à procédure adaptée sur l'action 4 "Signalétique Additionnelle Innovante" qu'il porte pour l'ensemble du Pays Gapençais.

 MAPA action 4 outils de communication (pdf - 434 KB)

Dans le cadre du programme Innovation Touristique en Milieu Rural "Au Pays des Petits Princes" du Pays Gapençais, l'office de tourisme de Gap lance 4 marchés à procédure adaptée sur l'action 4 "Signalétique Additionnelle Innovante" qu'il porte pour l'ensemble du Pays Gapençais.

 MAPA action 4 clips video (pdf - 381 KB)

Dans le cadre du programme Innovation Touristique en Milieu Rural "Au Pays des Petits Princes" du Pays Gapençais, l'office de tourisme de Gap lance 4 marchés à procédure adaptée sur l'action 4 "Signalétique Additionnelle Innovante" qu'il porte pour l'ensemble du Pays Gapençais.

 Synthèse de la conférence sur la RCT - 13 Avril 2011 (pdf - 3 MB)

Synthèse de la conférence sur la Réforme des collectivités territoriales

 Reflexions_du_Conseil_de_developpement_du_Pays_gapencais_sur_la_loi_de_reforme_des_collectivites_territoriales (pdf - 221 KB)

Réflexions du Conseil de développement du Pays gapençais sur la loi de réforme des collectivités territoriales - Avril 2011

 SYNTHESE DES ECHANGES SUR LA QUALITE DU VIEILLISSEMENT DANS LES HAUTES ALPES - REUNION DU 031011 (pdf - 598 KB)

 Reflexions sur projet SDCI (pdf - 263 KB)

Réflexions du Conseil de développement du Pays gapençais sur le projet de Schéma départemental de coopération intercommunale - Mai 2011

 Reunion_acteurs_culturels_Buech_Devoluy_01.02.12 (pdf - 396 KB)

Compte-rendu de la réunion des acteurs culturels du Buëch-Dévoluy du 1er février 2012 : Introduction, problématique, échanges, suites à donner, synthèse

 Charte d'utilisation - Communautés de communes (pdf - 117 KB)

La charte d'utilisation précise le cadre législatif, les règles d’utilisation et de diffusion des données, les restrictions d’accès et les engagements de l’utilisateur et de l’administrateur du SIG du Pays Gapençais. Ce document est destiné aux communautés de communes.

 Charte d'utilisation - Communes (pdf - 117 KB)

La charte d'utilisation précise le cadre législatif, les règles d’utilisation et de diffusion des données, les restrictions d’accès et les engagements de l’utilisateur et de l’administrateur du SIG du Pays Gapençais. Ce document est destiné aux communes.

 Note d'information (pdf - 34 KB)

Information préalable à la consultation ou à la délivrance d'extraits d'information cadastrales.

 Consultation du cadastre - Webvilleserver (pdf - 2 MB)

 Consultation des données "métier" - Webvilleserver (pdf - 635 KB)

 Consultation détaillée par données "métier" - Webvilleserver (pdf - 633 KB)

Guide détaillé pour la consultation des réseaux humides et secs, des zonages d'urbanisme, des aléas et des risques, des sites naturels et culturels et des parcelles communales et intercommunales.

 Mise à jour des données "métier" - Webvilleserver (pdf - 616 KB)

 Guide Webfoncier (pdf - 1 MB)

Guide d'utilisation de l'appmication de suivi des dossiers de droit des sols: PC, PD, PA,  DP, CU.

 Légende - Webvilleserver (pdf - 99 KB)

Légende des données en consultation sur le SIG.

 Diagnostic_strategique_SCOT (pdf - 11 MB)

Diagnostic stratégique du SCOT - 2010, document complet (79 pages)

 Projet PADD_ SCOT Aire gapençaise (pdf - 869 KB)

Projet d'écriture du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l'aire gapençaise, V4

 Synthese_diagnostic_SCOT (pdf - 2 MB)

 Note_enjeux_Etat_SCOT_gapencais (pdf - 652 KB)

Note d'enjeux de l'Etat pour le SCOT de l'Aire gapençaise : la préservation des espaces agricoles, le respect des continuités écologiques, les déplacements dans l'équilibre territorial, la protection des zones humides, la gestion des aménagements touristiques

 Presentation_PADD_Conseil_de_developpement_26.01.12 (pdf - 5 MB)

Document de présentation du PADD lors de la réunion SCOT/Conseil de développement du 26/01/12

 Synthese_echanges_SCOT_Conseil developpement (pdf - 618 KB)

Synthèse des échanges de la réunion du 26 janvier 2012 organisée par le Conseil de développement et le Syndicat mixte du SCOT de l'Aire gapençaise : Présentation du PADD (1ère partie)